Version du 29 septembre 2026
Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) définissent les conditions spécifiques d’utilisation du service Klytic MTA et complètent les CGV du Prestataire.
Klytic MTA peut être proposé sous différentes formes et niveaux de service. Le niveau Klytic MTA Essential est automatiquement inclus avec chaque compte Klytic Mail et ne fait pas l’objet d’une souscription distincte.
L’utilisation de Klytic MTA Essential par l’intermédiaire d’un compte Klytic Mail est soumise aux présentes CGU, dans la limite des fonctionnalités, capacités et conditions propres à cette offre.
Les présentes CGU s’appliquent également aux offres Klytic MTA souscrites séparément, sous réserve des caractéristiques et conditions spécifiques prévues pour l’offre concernée.
Klytic MTA est destiné au traitement et au filtrage des flux de messagerie électronique dans un cadre professionnel.
Le Client s’engage à utiliser le service exclusivement dans le respect des lois et réglementations applicables.
Il est notamment interdit d’utiliser Klytic MTA pour :
- diffuser des messages non sollicités en masse ;
- participer à des campagnes de spam ;
- diffuser des logiciels malveillants ;
- organiser des campagnes frauduleuses ou d’hameçonnage ;
- contourner les dispositifs de sécurité ou de filtrage de tiers ;
- tenter de compromettre les systèmes du Prestataire ou de tiers ;
- utiliser des domaines, adresses ou identités sans disposer des droits nécessaires ;
- mettre en œuvre des mécanismes destinés à dissimuler volontairement l’origine illicite d’un trafic.
Le Client demeure responsable de la licéité des messages qu’il fait transiter par le service.
Le Client est responsable des paramètres de messagerie qui relèvent de son périmètre, notamment des domaines, adresses, règles et comptes dont il assure la gestion.
Les identifiants, mots de passe, clés, certificats, codes d’accès et autres secrets nécessaires à l’administration du service doivent rester strictement confidentiels.
Ils ne doivent jamais être communiqués à un tiers non autorisé.
Le Client doit renouveler ou révoquer immédiatement tout secret dont la confidentialité est compromise.
Les comptes administrateurs doivent être réservés aux personnes qui en ont effectivement besoin.
Le Client doit communiquer au Prestataire les informations nécessaires au dimensionnement du service.
Les besoins particulièrement importants en matière de trafic, de nombre de domaines, de volume de messages ou de connexions simultanées peuvent nécessiter une adaptation de l’infrastructure.
Toute augmentation importante des ressources ou prestation spécifique peut faire l’objet d’un devis.
Les mécanismes de filtrage sont destinés à réduire les risques liés aux messages indésirables, frauduleux ou malveillants.
Aucun mécanisme de filtrage ne peut garantir l’identification de l’intégralité des messages indésirables ou malveillants.
Le Client demeure responsable de la mise en œuvre de mesures complémentaires adaptées à son activité.
Il lui appartient notamment de sensibiliser ses utilisateurs aux risques d’hameçonnage et d’usurpation d’identité.
En cas de détection d’un trafic manifestement abusif, frauduleux ou susceptible de compromettre le service, le Prestataire peut limiter ou suspendre temporairement tout ou partie du trafic concerné afin de protéger son infrastructure et les tiers.
Le Prestataire peut également demander au Client de prendre les mesures correctives nécessaires avant la remise en service complète.
Le Client est responsable de l’utilisation du service par ses utilisateurs, systèmes et applications.
Il répond notamment des conséquences d’un compte compromis, d’une mauvaise configuration ou d’une utilisation du service contraire aux présentes CGU lorsqu’elle relève de son périmètre de responsabilité.
La souscription de Klytic MTA vaut acceptation des présentes CGU.
